Filières , réseaux, territoires et réadaptation

 

Table des matières

              1 Introduction

          2 Cadre normatif: dispositif législatif et réglementaire

              3 Cadre conceptuel - liens avec les théories économiques et le financement des systèmes de soins

                                    3.1 Chaîne de valeur et théorie des coûts de transaction

                          3.2 Managed Care - réseaux de soins coordonnés

                                                    3.2.1 Textes de Jean de Kervasdoué

                                               3.2.2 Parcours de soins coordonnés - managed care

           4 Typologie des filières et des réseaux

                              4.1 Architecture des réseaux inter-organisationnels

                          4.2 Typologie des logiques d'intervention

                            4.3 Filières réseaux et territoires

                 5 Perspectives: espace d'innovation organisationnelle ou encadrement croissant?

                 6 Bibliographie

               7 Webographie - Filières réseaux et territoires


Introduction

« La notion de réseau en France est née de l'idée qu'on ne changera pas le système, mais qu'on va l'organiser ; il faut faciliter et inciter les échanges, la communication, l'interaction entre les professionnels des structures concernées [Charpak] »
Ainsi, les experts ont pu penser que le système de santé évoluerait progressivement vers des réseaux intégrés à l'Américaine (cf. les projets des assureurs complémentaires), que les réseaux seraient des leviers pour une alternative à la tarification à l'acte (cf. les expérimentations dites « SOUBIE »), voire qu'ils permettraient une réorganisation en profondeur du système de soins. Sur le terrain, il s'agissait souvent pour les professionnels de santé de résoudre des dysfonctionnements irritants ou jugés porteurs de non-qualité.
Extrait de l'article de MO Frattini et JC MIno ; voir cette Brève histoire des réseaux (à compléter avec les textes plus récents)

Cadre normatif: dispositif législatif et réglementaire

 http://www.legifrance.gouv.fr/home.jsp ; détails de l'article L6321-1 et du Décret n° 2002-1463 du 17 décembre 2002 et loi du 21 juillet 2009 (HPST)

Cadre juridique des réseaux de soins
http://www.santeos.com/page23707.asp
 
Statuts juridiuqes des réseaux
http://fulltext.bdsp.ehesp.fr/Hcsp/Adsp/24/ad241820.pdf?1DD1D-DXG6J-KMK13-669K8-DJ410
 
Ordonnance n°96-344 du 24 avril 1996 portant mesures relatives à l'organisation de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005620816&dateTexte=20091227

Ordonnance n°96-345 du 24 avril 1996 relative à la maîtrise médicalisée des dépenses de soins
http://www.legifrance.gouv.fr/./affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000192992&fastPos=1&fastReqId=1308788359&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
  
Ordonnance n°96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005620817&dateTexte=20091227

Article L6321-1 du Code de Santé Publique Cliquer ici

Modifié par Ordonnance n°2003-850 du 4 septembre 2003 - art. 11 JORF 6 septembre 2003
Modifié par Ordonnance n°2003-850 du 4 septembre 2003 - art. 17 JORF 6 septembre 2003

Article L6321-2 du Code de Santé Publique Cliquer ici

Modifié par Ordonnance n°2003-850 du 4 septembre 2003 - art. 11 JORF 6 septembre 2003
Modifié par Ordonnance n°2003-850 du 4 septembre 2003 - art. 17 JORF 6 septembre 2003
"Afin de remplir les missions définies par l'article L. 6321-1, les réseaux de santé peuvent se constituer en groupements de coopération sanitaire, groupements d'intérêt économique, groupements d'intérêt public ou associations."

Décret n° 2002-1463 du 17 décembre 2002 relatif aux critères de qualité et conditions d'organisation, de fonctionnement ainsi que d'évaluation des réseaux de santé et portant application de l'article L. 6321-1 du code de la santé publique 

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=144BFAC5C122B773B6E522963D113A56.tpdjo11v_1?cidTexte=JORFTEXT000000228211&categorieLien=id
 

Loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 (FIQCS)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=6A386196B0CDA5B1E9B50E0BBF2CF72D.tpdjo11v_1?cidTexte=JORFTEXT000000817095&categorieLien=id

Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires NOR: SASX0822640L dite loi HPST

Cliquer ici ; projets de décrets ; FO SNCH projets de décrets ; CPH (diapos)

Article L6323-5 du code de santé publique En savoir plus sur cet article... Créé par LOI n°2009-879 du 21 juillet 2009 - art. 41
Les réseaux de santé, centres de santé, maisons de santé et pôles de santé signataires du contrat mentionné à l'article
L. 1435-3 peuvent percevoir une dotation de financement du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (Fiqcs), dans les conditions prévues à l'article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale. Cette dotation contribue à financer l'exercice coordonné des soins. Son montant est fixé chaque année dans la loi de financement de la sécurité sociale. >> en savoir plus


Exemples:

Annuaire des sites :
http://www.urml-idf.org/sites/site.asp?OID_fils=121&compteur=0


Union nationale des réseaux de santé
http://www.unrsante.fr/presse.html


Cadre conceptuel - liens avec les théories économiques et le financement des systèmes de soins

Chaîne de valeur et théorie des coûts de transaction

Porter M. (1985), Competitive Advantage, New-York, The Free Press.

Filières intégrées sur wikipedia Cliquer ici (voir liens avec la théorie de la chaîne de valeur de Porter)


Minvielle E. De lusage de concepts gestionnaires dans le champ de la santé  Le cas de la qualité hospitalière

http://www.cairn.info/article.php?ID_REVUE=RFG&ID_NUMPUBLIE=RFG_146&ID_ARTICLE=RFG_146_0167
"Le concept de chaîne de valeurs (Porter, 1986) constitue dans ce cas un appoint théorique utile. La chaîne de valeurs est classiquement définie comme lensemble des activités qui composent la prestation finale. Par analogie, on peut considérer que la valeur fournie par lhôpital correspond à la qualité du service rendu. La chaîne de valeurs est aussi une chaîne de coûts, la combinaison dactivités qui engendre la valeur finale engendrant aussi un coût. Mais, comme le rappelle Lorino (2001), si ces chaînes de valeur et de coûts sintéressent aux mêmes activités, elles les pondèrent et les structurent de manière distincte. Il peut y avoir des activités dysfonctionnelles ou parasites, sources directes ou indirectes de coûts importants mais sans influence significative sur la création de valeur (par exemple, les activités liées aux rivalités médico-administratives). Inversement, certains dysfonctionnements nuisibles du point de vue de la création de la valeur peuvent avoir une influence limitée sur les coûts (par exemple, la qualité de lempathie dun professionnel vis-à-vis de ses patients). Autrement dit, si les démarches qualité sintéressent aux mêmes activités que des démarches de rationalisation des coûts, elles les pondèrent et les hiérarchisent différemment en fonction de lobjectif doptimisation de la qualité du service rendu."

Filières intégrées la notion de filière est à rapporcher de la théorie économique de la chaîne de valeur de Porter. Comme l'évoque cette définition sur wikipedia Cliquer ici (voir liens avec la théorie de la "chaîne de valeur" de Porter) à rapprocher de ce texte d'Etienne Minvielle:

Oliver Williamson et la théorie des coûts de transaction
http://www.cairn.info/revue-francaise-de-gestion-2003-1-p-43.htm

Williamson O.E., The Economic Institutions of Capitalism, Free Press, New York, 1985.
http://www.sp.uconn.edu/~langlois/Williamson%20(1985),%20chapter%201.pdf

Gestion des dépenses hospitalières par la décentralisation budgétaire - Carole St Hilaire, Claude Sicotte Université de Montréal (remarquable synthèse à partir des configurations organisationnelles (Mintzberg, Ouchi..) et des coûts de transaction (Williamson) Cliquer ici

Décentralisation des systèmes de santé: un éclairage international. Dominique Polton

http://www.sante.gouv.fr/drees/rfas/rfas200404/200404-art14.pdf

Josserand E. Institutions et mode d'organisation.

http://www.strategie-aims.com/lille/com3702.pdf

Clinique et coûts de transaction
http://sites.google.com/site/systemedesoinsethandicap/filieres-reseaux-et-coordination/clinique-et-couts-de-transaction

Managed Care - réseaux de soins coordonnés

"Le mouvement des réseaux oscille donc entre innovation et encadrement, mais ne répond pas à une politique de changement planifié tout comme il ne bénéficie pas dun véritable daccompagnement de terrain. Au moment des expérimentations dites « Soubie », il existait une orientation assez précise, à savoir pondérer le paiement à lacte par dautres formes de financement des professionnels. Cette orientation na pas été maintenue, moins par échec technique que par décision politique." Extrait de l'article de MO Frattini et JC Mino

Textes de Jean de Kervasdoué

Kervasdoué vient de publier "Très cher santé" Il aborde à travers ses diagnostics la question des filières et réseaux de soins

Lieux communs et idées fausse en matière de santé (Kervasdoué)
http://pagesperso-orange.fr/paradigme.sante/HTML/conference/C3P/LIEUX%20COMMUNS%20ET%20IDEES%20FAUS.pdf

Comparaison systèmes de santé Kervasdoué
http://data4.blog.de/media/312/1702312_394b97af64_d.ppt

Kervasdoué medcost ; la santé intouchable ; Jean de Kervasdoué sur medcost

Santé cherche pilote (systèmes de régulation)
http://www.carnetsdesante.fr/Kervasdoue-Jean-de

Lieux communs et idées fausse en matière de santé (Kervasdoué)

http://pagesperso-orange.fr/paradigme.sante/HTML/conference/C3P/LIEUX%20COMMUNS%20ET%20IDEES%20FAUS.pdf

Comparaison systèmes de santé (Kervasdoué)
http://data4.blog.de/media/312/1702312_394b97af64_d.ppt

Kervasdoué: Etrange "loi Bachelot" qui va à rebours des objectifs affichés
http://www.smpf.info/telecharge/upload/LeMonde130509.pdf

Parcours de soins coordonnés - managed care

Parcours de soins coordonnés les parcours de soins en Europe

http://www.gsk.fr/avenirdelasante/fiche_pratique/fonction_systeme/parcours_europe.htm

Assurance maladie et gestion intégrée des soins (managed care)

http://www.issa.int/fre/content/download/55885/1022983/version/7/file/TR-26-1.pdf

Daniel Lenoir Directeur général Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) avec la collaboration de Monique Vennin-Laird Chargée de mission des relations internationales Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) France


Le « parcours de soins coordonnés » a été créé en France par la loi du 13 août 2004 qui a réformé l'Assurance maladie. Il vise à mieux coordonner les soins et à éviter les gaspillages. Il repose sur le choix d'un médecin traitant qui est le point d'entrée de ce parcours de soins.

Ce système s'applique à tous les assurés sociaux et prévoit des pénalités en cas de non respect (remboursement des dépenses de santé moins élevé par majoration du ticket modérateur, la part des frais non remboursée par la Sécurité sociale).

Le médecin traitant peut orienter le patient, si nécessaire, dans quatre cas prévus par la loi :

Dans d'autres pays européens, il existe des équivalents de notre parcours de soins. Mais ceci reste à relativiser car l'organisation des soins y est différente.

Texte dinformation sur les «Soins intégrés en Suisse»

http://www.fmc.ch/fileadmin/Dateiliste/Dokumente/Infothek/Artikel___Studien/FMC-Orientierungspapier_MC_14_4_09-FR.pdf

Managed care ++++

http://www.bag.admin.ch/themen/krankenversicherung/00305/06506/06664/index.html?lang=fr


Dans les modèles dassurance comportant une liste de médecins (Preferred-Provider-Organization, PPO), les assurés choisissent les fournisseurs de prestations sur une liste qui est adaptée tous les ans par lassureur-maladie et qui contient uniquement les noms des médecins dont les coûts se situent dans la moyenne par rapport à ceux des spécialistes du même domaine dans le canton. Il nexiste pas de « gatekeeping » et les fournisseurs de prestations nont pas la responsabilitéfinancière; ils sont en effet remunérés à la prestation.

Questions et réponses relatives au managed care
http://www.css.ch/fr/faktenblatt_d_gzd4.pdf

Le Managed Care en Suisse romande

http://www.managedcareinfo.net/pri_fmc_rev_2002_2_apdrg.htm

Managed care (ou réseau de soins coordonnés):

Il s'agit d'un système de gestion des prestations de soins, coordonné, qui a pour but de conjuguer une amélioration de la qualité des soins avec des coûts moins élevés. Il se caractérise par un contact étroit entre les fournisseurs de soins reconnus par le réseau et l'assureur. Les premiers acceptent des rémunérations moins élevées, mais ils bénéficient de la clientèle du réseau. Les assurés doivent en principe consulter le médecin généraliste avant les médecins spécialistes.
L'origine vient des États-Unis. Ce système est reconnu et appliqué en Suisse (cf. art. 41 al. 4 et 62 al. 1 et 3 de la loi fédérale sur l'assurance-maladie, LAMal, du 18 mars 1994).

La médecine prépayée un modèle à suivre ? Jean-Paul MOATTI, Jean-Louuis LANOÉ Le Monde
http://www.rees-france.com/IMG/pdf/ART-831_Medecine_prepayee.pdf


Les réseaux de soins coordonnés
http://www.rees-france.com/IMG/pdf/ART-865_Reguler_les_depenses_de_sante.pdf

Le managed care aux Etats-Unis
http://www.chuv.ch/bdfm/cdsp/selection/managed.htm

Gatekeeper managed care HMO PPO

http://www.ctesiascare.ch/index.php/gatekeeper--care-manager.html

http://www.ctesiascare.ch/index.php/le-managed-care.html

Understanding Your Health Insurance and Medical Insurance Plans  What is the Difference Between HMO, PPO, and POS?

http://personalinsure.about.com/cs/healthinsurance1/a/aa011704a.htm

http://www.wisegeek.com/what-is-the-difference-between-a-hmo-and-ppo.htm

http://healthinsurance.about.com/od/jobbasedcoverage/a/hmovsppo.htm

.............................

Wikipedia: Managed Care Organization

http://fr.wikipedia.org/wiki/Managed_Care_Organization

Managed care: HMO et modèle du médecin de famille

http://www.visana.ch/fr/private/angebot/krankenversicherung/grundversicherungen/managed_care/index.html

American Journal of Managed care

http://www.ajmc.com/

Voir aussi >>cette page avec Kaiser Permanente<<, page >>sur les réseaux intégrés<<  le >>VHA sur le site de Denise Silber<<


Typologie des filières et des réseaux

Architecture des réseaux inter-organisationnels

 Assens C. (2003), « Le réseau dentreprises vers une synthèse de connaissances »,
Management International, Note de recherche, Vol. 7, n°4, Eté , pp. 49-59.

http://assens.perso.neuf.fr/MI2003.pdf

François Grémy. Filières et réseaux Vers l'organisation et la coordination du système de soins Gestions hospitalières - Juin-Juillet 1997. pp 433-438 François Grémy
(voir typologie d'Assens 2003 - réseau star à pilotage centralisé et réseau web à pilotage décentralisé)

http://www.chuv.ch/bdfm/cdsp/selection/gremy.htm 

Arthus I, Montalan MA. Quel contrôle pour les entreprises en réseau? A la recherche d'outils spour les réseaux d'entreprise acentrés.

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/reseaux.pdf

Typologie des logiques d'intervention

Michel FROSSARD: Frossard M., Coordination, intégration, réseaux de services. Enjeux pour la gestion des politiques publiques en

direction des personnes âgées, Gérontologie et société 2002/, n° 100, p. 35-48.

http://www.cairn.info/load_pdf.php?ID_ARTICLE=GS_100_0035
Une remarquable typologie des formes de coordination de proximité: à appliquer plus généralement aux maladie et état chroniques handicapants selon la formule de Colvez. Voir les liens essentiels avec la théorie des coûts de transaction de Coase et Williamson (le réseau est une forme intermédiaire entre le marché et la hiérarchie qui eut diminuer les "coûts de transaction")

Filières réseaux et territoires

Les territoires de santé : des approches régionales variées de ce nouvel espace de planification Magali Coldefy (IRDES, UMR Géographie-Cités, Université Paris 1)
Cliquer ici ; diaporama; interview de Magali Coldefy

Impact de la loi HPST sur les réseaux de santé
http://fnrg.hautetfort.com/archive/2009/09/10/8fce4bd9d81f45201ce6642346b465c7.html

Réseaux de santé et territoires
http://www.cairn.info/revue-informations-sociales-2008-3-page-72.htm

Prévention territoires et populations
http://www.frapscentre.org/uploads/pdf/Produits%20Documentaires/BiblioSante&Territoires081128.pdf?phpMyAdmin=%2CFJHa2PUZNW4KDyOwle1EMhvCVcSynthèse


Perspectives: espace d'innovation organisationnelle ou encadrement croissant?

Intégration des soins: dimensions et mise en oeuvre (Contandriopoulos, Denis..)

http://sites.google.com/site/systemedesoinsethandicap/filieres-reseaux-et-coordination/integrationcontandriopoulos.pdf?attredirects=0&d=1

Schéma conceptuel du dispositif de réadaptation

Schéma : http://pagesperso-orange.fr/ampr-idf/Images/quelsindicateurs.jpg


La santé en réseau Christian Bourret
http://cairn.webnext.com/load_pdf.php?ID_ARTICLE=ETU_993_0175
http://www.cocof.irisnet.be/site/common/filesmanager/sante/resauxsante/filieresreseauxstemedesoins/index_html

Frattini M.-O. et Mino J.-C., Les réseaux, un outil de recherche et développement au service de lévolution du
système de santé, Santé publique 2006/3, N° 18, p. 475-481.
http://www.cairn.info/load_pdf.php?ID_ARTICLE=SPUB_063_0475

Réseaux de services intégrés - ses principes ses composantes (voir notions d'intégration verticale et horizontale)
Régie régionale de la santé et des services sociaux de lEstrie Direction de la santé publique et de lévaluation Octobre 2001
Réseau de services intégrés Ses principes, concepts et composantes

Marie-Josée Fleury et Youcef Ouadahi. « Stratégies dintégration des services en réseau, régulation et moteurs dimplantation de changement ».
Santé mentale au Québec, vol. 27, n° 2, 2002, p. 16-36.

http://www.erudit.org/revue/smq/2002/v27/n2/014555ar.pdf

Quelles sont les conditions de succès dun réseau ? Le cas des réseaux gérontologiques Sandra BERTEZENE Université de Savoie  IREGE
Institut de Management 4 chemin de Bellevue, BP 806 74016 Annecy-Le-Vieux cedex

http://www.strategie-aims.com/aims06/www.irege.univ-savoie.fr/aims/Programme/pdf/SI6%20BERTEZENE.pdf

Systèmes de santé et réseaux de soins: problèmes éthiques. Viviane Kovess, François Grémy

http://www.ethique.inserm.fr/inserm/ethique.nsf/824f6749b452e94dc125703f003c3d4d/76070534a0d199a6c12570a500515290/$FILE/Kovess%20et%20Gr%C3%A9my.pdf

FONDER EN RAISON UNE GOUVERNANCE EN RÉSEAUX DU SYSTEME DE SANTÉ FRANÇAIS Anne Buttard Maryse Gadreau
http://www.ces-asso.org/docs/articles_JESF2008/buttard.pdf

La coordination dans les réseaux de santé : entre logiques gestionnaires et dynamiques professionnelles Magali Robelet, Marina Serré et Yann Bourgueil
http://www.sante.gouv.fr/drees/rfas/rfas200501/200501-art12.pdf

Impact de la loi HPST sur les réseaux de santé
Attention à la terminologie, on parle ici de protocoles de prise en charge pluridisciplinaires, mais on ne doit pas perdre de vue la notion de programmes cliniques
http://fnrg.hautetfort.com/archive/2009/09/10/8fce4bd9d81f45201ce6642346b465c7.html 


Bibliographie

[1] Juan Manuel Viñas Réseaux de santé et filières de soins adsp actualité et dossier en santé publique n° 24  septembre 1998

http://www.hcsp.fr/docspdf/adsp/adsp-24/ad241252.pdf

[1] Intégration des soins: dimensions et mise en oeuvre (Contandriopoulos, Denis..)

http://sites.google.com/site/systemedesoinsethandicap/filieres-reseaux-et-coordination/integrationcontandriopoulos.pdf?attredirects=0&d=1

[1] Minvielle E. Réconcilier standardisation et singularité: les enjeux de la prise en charge des malades.

http://pagesperso-orange.fr/ampr-idf/documents/processus/minviellestandardisationsingularite.pdf

[1] Réseau de services intégrés Ses principes, concepts et composantes Régie régionale de la santé et des services sociaux de lEstrie Direction de la santé publique et de lévaluation Octobre 2001Régie régionale de la santé et des services sociaux de lEstrie Direction de la santé publique et de lévaluation Octobre 2001

http://www.santeestrie.qc.ca/publication_documentation/documents/reseaux_integres.pdf

[1] Porter M. (1985), Competitive Advantage, New-York, The Free Press.

[1] Minvielle E. De lusage de concepts gestionnaires dans le champ de la santé  Le cas de la qualité hospitalière

Revue française de gestion no 146 2003/5

http://www.cairn.info/article.php?ID_REVUE=RFG&ID_NUMPUBLIE=RFG_146&ID_ARTICLE=RFG_146_0167

[1] Williamson O.

http://www.cairn.info/revue-francaise-de-gestion-2003-1-p-43.htm

Williamson O.E., The Economic Institutions of Capitalism, Free Press, New York, 1985.

http://www.sp.uconn.edu/~langlois/Williamson%20(1985),%20chapter%201.pdf

[1] Assurance maladie et gestion intégrée des soins (managed care) Rapport technique 26

http://www.issa.int/fre/Ressources/Rapports-techniques/Assurance-maladie-et-gestion-integree-des-soins-managed-care

Morin S, Morin A.Le managed care aux Etats-Unis. Etat actuel et orientations futures. Journal dEconomie Médicale ; 15(5): 319-334

http://www.chuv.ch/bdfm/cdsp/selection/managed.htm

[1] Impact de la loi HPST sur les réseaux de santé

http://fnrg.hautetfort.com/archive/2009/09/10/8fce4bd9d81f45201ce6642346b465c7.html

[1] EDOUARD S., VOISIN C., BEN MAHMOUD-JOUINI S., CLARET N., GEINDRE S.

(2004), « Une approche managériale de lorganisation-réseau », pp. 7-24, in Voisin C., Ben

Mahmoud-Jouini S., Edouard S. (2004), Les réseaux : Dimensions Stratégiques et Organisationnelles, Economica, Paris, 272 p.

Ou

Quelle gouvernance pour les réseaux territorialisés dorganisations ?

Sylvie Ehlinger  Véronique Perret  Didier Chabaud

http://www.cairn.info/load_pdf.php?ID_ARTICLE=RFG_170_0155

[1] Kervasdoué J. Santé cherche pilote. Entretien paru dans le Concours médical (avril 2007)

http://www.carnetsdesante.fr/Kervasdoue-Jean-de

[1] Assens C. (2003), « Le réseau dentreprises vers une synthèse de connaissances »,

Management International, Note de recherche, Vol. 7, n°4, Eté , pp. 49-59.

http://assens.perso.neuf.fr/MI2003.pdf

[1] Grémy F. Filières et réseaux. Vers l'organisation et la coordination du système de soins

Gestions hospitalières - Juin-Juillet 1997. pp 433-438

http://www.chuv.ch/bdfm/cdsp/selection/gremy.htm

[1] Frossard

Enjeux pour la gestion des politiques publiques en direction des personnes âgées par Michel FROSSARD

[1] ibid 1

[1] Claveranne JP. Politique de santé : une approche intégrant l'ensemble des problématiques. adsp n° 50 mars 2005

http://fulltext.bdsp.ehesp.fr/Hcsp/Adsp/50/ad500101.pdf?1807D-3X068-7DK73-06M7Q-DG418

[1] Boudon R. « La "rationalité axiologique" : une notion essentielle pour lanalyse des phénomènes

normatifs » Sociologie et sociétés, vol. 31, n° 1, 1999, p. 103-117.

http://www.erudit.org/revue/socsoc/1999/v31/n1/001082ar.pdf

[1] Virginie FOREST.Performance hospitalière, motivation et effort au travail : la théorie de lagence en question Journal du Syndicat National des Praticiens Hospitaliers Anesthésistes-Réanimateurs - PHAR n° 50 - septembre 2009

http://www.snphar.com/data/A_la_une/phar50/8-dossier-perf-phar-50.pdf

[1] Institute of Medicine (2001), Crossing the quality chasm : A new health system for 21st century.

Washington DC, National Academy Press.

http://www.irdes.fr/EspaceRecherche/DocumentsDeTravail/DT19QualiteDesSoinsEnFrance.pdf

[1] Une critique des modes managérialistes dans la gestion des organisations de services humains complexes de santé et de services sociaux Alain Dupuis, Téluq UQAM et Cergo Luc Farinas, Cergo

http://benhur.teluq.uqam.ca/SPIP/cergo/IMG/pdf/Cahier_du_Cergo_2009-02.pdf


 
Décret n o 2009-322 du 20 mars 2009 relatif aux obligations des établissements et services accueillant ou accompagnant des personnes handicapées adultes nayant pu acquérir un minimum dautonomie
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=705D52DEC377A59CA43463D38CBD709F.tpdjo12v_3?cidTexte=JORFTEXT000020436314&categorieLien=id
  



A classer:

Webographie - Filières réseaux et territoires

Carnets de santé: Coopération versus corporatisme Cliquer ici 

http://cairn.webnext.com/load_pdf.php?ID_ARTICLE=ETU_993_0175

http://onala.free.fr/usasante.pdf
http://onala.free.fr/copmala.pdf

http://martinwinckler.com/article.php3?id_article=614

La régulation hospitalière : quelques éléments pour un bilan (Claveranne)
http://www.hcsp.fr/hcspi/docspdf/adsp/adsp-33/ad336061.pdf

http://colloques.fhf.fr/var/nfs/hopital/storage/original/application/85bce7ee92059e7837e6bb9384c5f462.pdf

http://www.hcsp.fr/hcspi/docspdf/adsp/adsp-24/ad241252.pdf

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Rapport d'enquête sur la régulation et l'organisation de la médecine de ville : les enseignements des expériences étrangères.
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Les systèmes de santé danois, suédois et finlandais, décentralisation, réformes et accès aux soins.
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Pratiques et politiques de soins en Europe.
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