Kit de survie en révision des SROS 3 SSR; organisation et financement de la réadaptation

1 Les nouvelles autorisations en SSR 2 Les textes

3 Les SROS 3 SSR et la révision des SROS 3 SSR Textes, SROS 3 SSR, travaux de l'ARHIF ; 4 Le repérage des activités SSR

5 Les conditions techniques de fonctionnement / cahiers des charges ; 6 Graduation territoriale des soins et des plateaux techniques

7 Le champ de la réadaptation des affections du système nerveux et de l'appareil locomoteur ; 8 PMSI, T2A et financement des activités

9 L'évaluation des besoins de soins ; Annexes Glossaire: du bon usage des concepts ; Filières réseaux et territoires ; L'exemple de l'AVC


1 Les nouvelles autorisations en SSR

Proposition: tableau récapitulatif des nouvelles autorisations (document de travail)

Décrets sur les nouvelles autorisations en SSR Conditions techniques ; Conditions d'implantation

CIRCULAIRE N°DHOS/O1/2008/305 du 03 octobre 2008 relative aux décrets n° 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l’activité de soins de suite et de réadaptation (et les annexes sur les différentes activités SSR spécialisées, les coordinations SSR). cliquer ici


2 SROS 3 SSR et révision des SROS 3 SSR: les textes

Ordonnance n°2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation Cliquer ici

Circulaire N° 101/DHOS/O/2004/ du 5 mars 2004 relative à l’élaboration des SROS de troisième génération et annexes- graduation des soins - territoires de santé - plateaux techniques Cliquer ici


ARRETE
Arrêté du 27 avril 2004 pris en application des articles L. 6121-1 du code de la santé publique fixant la liste des matières devant figurer obligatoirement dans les schémas régionaux d'organisation sanitaires
NOR: SANH0421524A Cliquer ici , autre lien

Décret n° 2005-76 du 31 janvier 2005 relatif aux objectifs quantifiés de l'offre de soins prévus à l'article L. 6121-2 du code de la santé publique NOR: SANH0424194D Cliquer ici

Circulaire DHOS/O no 2005-254 du 27 mai 2005 relative à l’élaboration des objectifs quantifiés de l’offre de soins NOR :SANH0530315C Cliquer ici==> extraits importants

ARRETE
Arrêté du 8 juin 2005 pris en application des articles L. 6121-2, L. 6114-2 et L. 6122-8 du code de la santé publique et du décret n° 2005-76 du 31 janvier 2005 relatif aux objectifs quantifiés de l'offre de soins prévus à l'article L. 6121-2 du code de la santé publique Cliquer ici


3 Les SROS 3 SSR et la révision des SROS 3 SSR: Les SROS 3 SSR français sur le site AMPR-IDF

Ile-de-France

Note méthologique révision des SROS Cliquer ici ; Note méthodologique ; Méthode et outils

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION SROSS III SSR 10/02/2009 Cliquer ici

Diaporama ARHIF Cliquer ici ; Fiche SSR établissements Cliquer ici

Synthèse régionale par orientation de prise en charge Cliquer ici ; Maquette type Cliquer ici

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION SROSS III SSR 10/02/2009 Cliquer ici

PV COPIL ARHIF 19/02/2009 Cliquer ici

Maquette SSR type Cliquer ici

Documents sur le site de l'ARHIF: http://www.parhtage.sante.fr/re7/idf/site.nsf Chemin: aller dans actualités/ révision du volet SSR


4 Repérage des activités SSR

ARHIF révision du volet SSR (Typologie des établissements SSR : données PMSI 2006)
à confronter à Typologie des établissements SSR
(FEHAP)

le questionnaire ARHIF (Enquête typologie repérage de l'activité SSR)

Repérage des activités SSR 2006

Planification sanitaire, coopération et réseaux
réunion t2a-ssr du 20 mars 2008 ; T2A SSR ; repérage des activités SSR

Journée FHF SSR

Anticipation de la tarification; Diapos ARHIF 2008:

analyse des coûts / typologie SSR / mission T2A SSR ARHIF

Source:
http://www.parhtage.sante.fr/re7/idf/site.nsf/Principal?OpenFrameSet&Frame=Main&Src=./
(webpub)/actualites?OpenDocument

(Allez sur: Politique sanitaire / Organisation des soins / Informations sur les activités de soins; cliquer ici)

rappel des tarifs des établissements sous OQN en IDF (pour comprendre l'effet des ouvertures récentes sur les moyennes)


5Les conditions techniques de fonctionnement / cahiers des charges groupes experts régionaux

Les cahiers des charges sur le site de l'ARHIF (révision du volet SSR du SROS 3 IDF)

Voir les annexes de la circulaire du 3 octobre 2008 ==> tableau comparatif entre SSR spécialisés

SSR: quelques cahiers des charges sur le site ARHIF

Cahiers des charges en MPR +++

Merci de vos contributions (cahiers des charges FEHAP, CDC régionaux etc..)


6Graduation territoriale des soins et des plateaux techniques graduation territoriale ; réseau de réadaptation

Les territoires de santé : des approches régionales variées de ce nouvel espace de planification Magali Coldefy (IRDES, UMR Géographie-Cités, Université Paris 1)
Véronique Lucas-Gabrielli (IRDES) Mai 2008 +++ Pour comprendre les disparités entre SROS 3 et les enjeux de leur révision cliquer ici

le SROS SSR de Basse Normandie voir graduation territoriale page 12; proposition d'adaptation à la réforme des autorisations

Comme en belgique, certains SROS ont proposé une graduation fondée sur la complexité des besoins requis en réadaptation et la prévalence des situations requérant des SSR.

Extraits document FEHAP:

Au moins pour 2007, les données collectées ou analysées ne permettent pas de caractériser les rééducations les plus lourdes (la suppression du critère de temps intervenant n’a pas été remplacé par d’autres critères permettant d’approcher l’intensité de la rééducation, absence de fiabilité du recueil concernant la finalité de la prise en charge). Aussi l’analyse des données et a fortiori toute exploitation des résultats ne pourra s’effectuer qu’en isolant les structures de soins de suite et celles de rééducation. Cette distinction étant elle-même appelée à disparaître, la constitution d’une nouvelle segmentation s’appuyant sur les nouveaux textes réglementaires devra être envisagée

L’introduction d’un indicateur prenant en compte la durée des séjours doit absolument être accompagné de correctifs prenant en compte les facteurs susceptibles de peser fortement sur cette durée (environnement social et familial, comorbidités, chainage des séjours). L’absence de ces correctifs aboutirait à pénaliser les structures qui n’effectuent pas de « tri » de leur patient en fonction des risques d’un séjour prolongé et de la complexité médico-psycho-sociale.


7 Le champ de la réadaptation des affections du système nerveux et de l'appareil locomoteur

Organisation et financement de la réadaptation locomotrice et neurologique en Belgique ; Résumé en français

Analyse du système français ; Options belges pour l'organisation et le financement de la réadaptation neurologique et locomotrice ; implémentation ; pathways

A comparer au groupe de travail interministériel Pr A. Heilporn


7PMSI, T2A et financement des activités

Optimisation du codage

PMSI SSR et préparation à la T2A

Point d'étape sur la T2A en SSR

Changements dans le recueil de données pour 2009.


L'évaluation des besoins de soins

Cliquer ici


Glossaire: du bon usage des concepts Filières et réseaux


L'exemple de l'AVC

Stratégie intégrée de l'AVC ; Early supported discharge

Filières AVC ; (Colloque du 14 novembre 2008 sur les Accidents Vasculaires Cérébraux ; Evaluation des unités neurovasculaires en Ile-de-France)


Notes:

Extraits de la circulaire du 27/05/2005 (notions d'OQOS, activités,

"L’annexe doit permettre de décliner, par territoire de santé et pour chaque activité ou équipement matériel lourd soumis à autorisation, l’offre cible, le cas échéant phasée dans le temps sur la durée du SROS. Il ne s’agit pas de décliner les objectifs quantifiés par établissement ; cette déclinaison est liée à l’autorisation et se fait dans le cadre des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens. La notion d’activité est à entendre au sens large comme visant également l’ensemble des matières faisant l’objet d’un volet obligatoire du SROS en vertu de l’arrêté du 27 avril 2004. En effet, certaines matières sont formulées sous l’angle de modes de prises en charges et filières de soins et concernent par conséquent plusieurs activités qui doivent être identifiées dans chaque territoire de santé. Certaines matières identifiées dans l’arrêté du 27 avril 2004 et faisant l’objet d’un volet du SROS ne sont pas désignées comme des activités soumises à autorisation : la prise en charge des personnes âgées, la prise en charge des enfants et des adolescents, la prise en charge des patients cérébro-lésés et traumatisés médullaires, les soins palliatifs. De même, les activités de soins intensifs et de surveillance continue ne sont pas soumises à autorisation mais font partie du volet réanimation. Toutes ces matières sont concernées dans la démarche de maillage du territoire et de gradation des soins.
Les objectifs quantifiés sont conçus en trois dimensions complémentaires :
- maillage et gradation des activités de santé sur le territoire ;
- organisation de l’accessibilité,
- définition, pour chaque territoire, de volumes d’activité.
En aucun cas, les objectifs quantifiés ne doivent être réduits au troisième niveau qui ne vise que les volumes. Les trois niveaux forment un ensemble qui permet de définir des objectifs d’organisation des soins.
L’annexe n’est pas une simple reprise de la carte sanitaire. Elle doit permettre de rendre lisible la dynamique du SROS pour mieux répondre aux besoins de santé de la population. Les missions régionales de santé participent à l’analyse de l’impact des réorganisations, en tenant compte de l’offre de soins ambulatoire, notamment sous l’angle financier. De même, les objectifs quantifiés doivent tenir compte des objectifs fixés par le PRSP en application de la loi de santé publique du 9 août 2004."
...
"Sur chaque territoire et pour chaque ensemble cohérent d’activités, sera définie une gradation des soins qui repose sur l’identification de différents niveaux de prise en charge depuis la proximité jusqu’au niveau interrégional, quel que soit le statut juridique de l’établissement. Cette gradation doit permettre d’identifier de véritables filières de soins, en particulier pour les urgences vitales, mais aussi pour la prise en charge des populations spécifiques.
Pour les équipements et matériels lourds, l’implantation devra préciser le nombre d’appareils par lieu géographique.
Le maillage doit également identifier la prise en charge en aval des urgences et, plus généralement, celle du court séjour et des soins de suite. En ce qui concerne l’hospitalisation à domicile, au-delà des objectifs d’implantation de structures autorisées, il convient de vérifier la pertinence de la zone de couverture de la structure afin d’en assurer l’accessibilité.
Pour l’activité de soin de psychiatrie, l’objectif de réponse aux besoins de santé de la population doit donner lieu à une quantification différenciée de l’offre de soins dans le domaine de la psychiatrie générale et de la psychiatrie infanto-juvénile.
Le maillage du territoire implique par ailleurs qu’au sein du SROS un état des lieux et une étude prospective du renforcement des transports sanitaires soient effectués afin de tirer toutes les conséquences de l’implantation des plateaux techniques et pour améliorer l’efficience des filières."